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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EC6 GRAND OUEST
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NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2
EC6 GRAND OUEST, SARL
AREVA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3727305
Date de dépôt :
05/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2020
NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2 de EC6 GRAND OUEST

Présentation de la marque NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2

Déposée par voie électronique le 5 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EC6 GRAND OUEST et AREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EC6 GRAND OUEST domicilié(e) 1 LE MONT - 71520 - SAINT POINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et AREVA, ASSOCIATION domicilié(e) 1 HAMEAU BEAUVALEIX - 63530 - ENVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, éric COMMELIN domicilié(e) 1 LE MONT - 71520 - SAINT POINT - France.

La marque NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2 est expirée depuis le 5 avril 2020.


EC6 GRAND OUEST, SARL - 1 LE MONT - 71520 - SAINT POINT - France - SIREN 5

AREVA, ASSOCIATION - 1 HAMEAU BEAUVALEIX - 63530 - ENVAL - France


éric COMMELIN - 1 LE MONT - 71520 - SAINT POINT - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; Services hôteliers ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos.